Conditions générales de vente
# Conditions générales de vente – ArèsDog
## 1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne ArèsDog.
ArèsDog propose des accessoires pour chiens, notamment des colliers, laisses et autres accessoires en BioThane, certains produits pouvant être personnalisés.
Toute commande passée sur la boutique implique l’acceptation des présentes CGV.
## 2. Vendeur
**ArèsDog**
Micro-entreprise
**Nom et prénom :** Vautier Priscillia
**SIRET :** 10534419600016
**E-mail :** contactaresdog@gmail.com
## 3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits.
Les photographies sont présentées à titre illustratif. De légères variations de couleur ou d’apparence peuvent exister, notamment en fonction du matériel utilisé pour consulter le site.
Pour les produits personnalisés, le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de la commande.
## 4. Produits personnalisés
Les produits personnalisés sont fabriqués selon les indications fournies par le client.
Le client doit vérifier attentivement les informations renseignées avant de valider sa commande, notamment le nom, le texte, les dimensions, les couleurs et toute autre personnalisation.
Conformément à la réglementation applicable, les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés peuvent être exclus du droit de rétractation.
Cette exclusion ne prive pas le client de ses droits en cas de défaut de conformité ou de défaut relevant des garanties légales.
## 5. Prix
Les prix sont indiqués en euros sur la boutique.
Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
ArèsDog se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
## 6. Commande
Le client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.
Avant de confirmer sa commande, il peut vérifier et modifier les informations saisies.
La commande devient définitive après validation et paiement.
Une confirmation de commande est envoyée à l’adresse e-mail renseignée par le client.
## 7. Paiement
Le paiement est effectué par les moyens de paiement proposés sur la boutique au moment de la commande.
La commande est préparée après confirmation du paiement.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par la boutique.
## 8. Fabrication et préparation
Certains produits étant fabriqués ou personnalisés à la demande, un délai de préparation peut être nécessaire.
Le délai de préparation applicable est indiqué sur la fiche produit ou lors de la commande.
Ce délai est distinct du délai d’acheminement du transporteur.
## 9. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Le client est responsable de l’exactitude de cette adresse.
Les modes de livraison, tarifs et délais estimatifs sont indiqués avant la validation de la commande.
En cas d’adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client, les éventuels frais supplémentaires de réexpédition pourront être facturés.
## 10. Droit de rétractation
Pour les produits bénéficiant du droit de rétractation, le client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer ce droit.
Les modalités sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.
Les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client peuvent être exclus du droit de rétractation dans les conditions prévues par la réglementation.
## 11. Garanties légales
Les produits vendus par ArèsDog bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
* la garantie légale de conformité ;
* la garantie légale contre les vices cachés.
Ces garanties s’appliquent également aux produits personnalisés.
Elles sont indépendantes de toute garantie commerciale éventuellement proposée par ArèsDog.
## 12. Utilisation et sécurité des accessoires
Les accessoires ArèsDog sont destinés à être utilisés conformément à leur fonction.
Le client doit vérifier régulièrement l’état du produit avant chaque utilisation.
Tout accessoire présentant une détérioration, une usure importante ou un dommage susceptible d’affecter sa sécurité doit être retiré de l’utilisation et remplacé.
ArèsDog ne pourra être tenue responsable d'une utilisation non conforme du produit ou de l'utilisation d'un produit présentant une détérioration visible.
## 13. Retours et remboursements
Les conditions applicables aux retours, remboursements et échanges sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.
## 14. Propriété intellectuelle
Le nom ArèsDog, le logo, les photographies, textes, illustrations, créations graphiques et autres éléments présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
## 15. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors d’une commande sont utilisées notamment pour traiter la commande, effectuer le paiement, assurer la livraison et communiquer avec le client.
Le traitement des données personnelles est présenté dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
## 16. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite à ArèsDog et en l’absence de résolution amiable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève ArèsDog.
Les coordonnées du médiateur compétent seront indiquées sur le site dès sa désignation.
## 17. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le consommateur bénéficie des droits qui lui sont accordés par la réglementation applicable, notamment concernant les possibilités de règlement amiable et les juridictions compétentes.
## 18. Acceptation des conditions générales de vente
Avant de finaliser sa commande, le client reconnaît
avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter.
La validation de la commande vaut acceptation des CGV.